Dernière mise à jour : 25/032015

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CURRICULUM VITAE

de
Philippe le Tourneau


Né en 1940.

Diplômé d’Études supérieures de Droit privé (l’actuel Master 2).

Diplômé d’Études supérieures de sciences criminelles (l’actuel Master 2).

Titulaire du Certificat d’aptitude à la profession d’avocat.
Docteur en Droit en 1969.
Agrégé de Droit privé et sciences criminelles en 1973.
Maître en théologie en 1987 (avec un mémoire Loi et sainteté dans l’Ancien Testament).
Lauréat de la Faculté de Droit de Paris, de l’Institut catholique de Paris, de l’Académie de législation, de la Délégation générale à la Langue française, et de l’Institut (Académie des sciences morales et politiques).
Médaille d’honneur de la ville de Narbonne.

Moniteur (1964-1966), puis Assistant (nommé maintenant ATER) à la Faculté de droit de Paris (1966-1969).
Chargé de cours à la Faculté des lettres de Nanterre (1967-1969) et à la Faculté de Droit de l’Institut catholique de Paris (1967-1969), puis à la Faculté de Droit de Poitiers (1969-1973).
Professeur, successivement aux Universités de Perpignan (1973-1975), d’Orléans (1975-1978) et de Paris XII (1978-1984).
En disponibilité pour « convenances personnelles » de 1984 à 1990.

Professeur à la Faculté de Droit de l’Université de Toulouse 1 Capitole à partir du 1er octobre 1990 (promu à la «classe exceptionnelle» à compter du 1er septembre 1996). Professeur émérite de cette Faculté depuis le 1er octobre 2004.

Président de la Section de Droit privé, successivement aux Universités de Perpignan et d’Orléans (1973-1978).
Directeur de l’Institut d’Etudes Judiciaires d’Orléans (1975-1978).
Vice-Directeur de l’Institut d’Etudes Judiciaires de Paris XII (1978 à 1981).
Ancien membre élu du Comité Consultatif des Universités (prédécesseur du CNU) de 1976 à 1982.

Avocat à la Cour d’appel de Paris de 1964 à 1969.
Ancien administrateur de société.
Ancien représentant de la France à la Conférence des jeunes dirigeants politiques de l’OTAN.
Ancien membre officieux du cabinet d’un ministre.

Fondateur du centre spirituel et culturel Le Mesnil Saint-Martin (1983-1990).

Fondateur de la Fédération des juristes catholiques d’Ile de France.

Membre fondateur de la Confédération des juristes catholiques de France, de l’Union internationale des juristes catholiques, de l’Institut européen des relations Église-État, de l’Union des Jeunes pour le Progrès et du Choeur grégorien de Paris.

Fondateur et directeur de la revue trimestrielle Gregoriana (1985-1990), consacrée à la musique religieuse (dont la rédaction fut entièrement et remarquablement assurée par D.-M. Dauzet).

Ancien Président de la Fédération des juristes catholiques d’Ile de France. Ancien Premier vice-président de la Confédération des juristes catholiques de France. Ancien membre du Directoire de l’Union internationale des juristes catholiques.

Ancien membre titulaire du Comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale de la Région Midi-Pyrénées (Loi Mahuret), au titre des « personnes qualifiées en matière juridique » de 1991 à 1995.

Cofondateur en 1995 du DESS (actuel Master 2) Droit et économie de l’assurance (à Toulouse 1), et codirecteur de 1995 à 1997. Refondateur et responsable à Toulouse de la préparation à l’agrégation (1991-1995). Refondateur du Centre de philosophie du Droit de Toulouse et Directeur (de 1997 à octobre 2000). Créateur du Master Contrats et responsabilité des professionnels (à Toulouse 1).

Membre honoraire de l’Institut « de responsabilité civile et de l’État » de Medellín (Colombie). Membre du Comité d’honneur de l’Association Ibéroaméricaine de Droit privé. Membre du Comité scientifique des Cahiers Marcel Brion, édités par Klincksieck (Paris), sous les auspices de la Fondation Marcel Brion (Lausanne, Suisse). Membre du Conseil scientifique du Centre de Droit français de l’Université de Chongqing (ville de plus de 30 millions d’habitants en Chine). Ancien secrétaire général adjoint de l’Institut européen des relations Église-État. Professeur invité de l’Université « Externado » de Colombie (à Bogota). Membre du comité d’honneur de la Bibliothèque de philosophie comparée (site internet : www.philosophiedudroit.org ; les ouvrages de cet organisme sont publiés par les éditions Bière, BP 27, 33023 Bordeaux Cedex). Membre de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française.

Consul de Septimanie (confrérie).

Ancien consultant d’entreprises et ancien président de tribunaux arbitraux.

Auteur de plus de 500 publications, dont 20 livres (parmi lesquels deux ont eu deux tirages, et cinq plusieurs éditions).

Son plus petit livre : La responsabilité civile, PUF, collec. Que sais-je ?, 2003 (traduit en espagnol ; synthèse de la matière).

Son plus gros livre : Droit de la responsabilité et des contrats, Dalloz, collec. Dalloz Action, 10e éd. 2014/2015, XLII + 2304 pages (celui qui est le plus connu depuis 1972, dont la diffusion est la plus grande et le domaine le plus vaste). Il traite notamment des questions suivantes : Les responsabilités administrative et pénale. La responsabilité civile délictuelle et quasi délictuelle. La formation et l'exécution des contrats. Les défaillances contractuelles et professionnelles. Les principaux contrats civils et commerciaux. La construction. La garantie de la conformité du bien au contrat. Les régimes spéciaux d’indemnisation. Les accidents de la circulation. Les produits défectueux. La réparation. Les actions récursoires. Les garanties de l’assurance. Les assurances construction et automobile). Aucun autre ouvrage en langue française ne traite en un seul volume de toutes ces questions, qui sont abordées sous un angle pratique mais aussi théorique. Participent à cet ouvrage : C. Bloch, C. Guettier, A. Guidicelli, D. Krajeski, J. Julien, et M. Poumarède.

Son livre le plus original : L’éthique des affaires et du management au XXIe siècle. Essai, Dalloz Dunod, 2000 ; 2e tirage 2001, 270 pages (essai, comportant des développements dans des domaines les plus variés, éthiques, juridiques et économiques). Ce livre, substantiellement modifié en 2012, se trouve intégralement sur ce site. 

Parmi ses derniers livres parus : Les contrats de franchisage, Litec, collec. Litec Professionnels, 2e éd. remaniée et augmentée, juillet 2007, 324 p. Les contrats de concession, Litec Professionnels, 1re éd. 2003, 2e éd., janvier 2010, X et 318 pages. - Responsabilité des vendeurs et fabricants, Dalloz, collec. Référence, 1re éd. 2001 ; 5e éd. augmentée,  2015, XII + 378 pages. - L'Ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle, LexisNexis, collec. Droit et professionnels, 1re éd. 2003, 2e éd. 2016, XVI + 336 pages, 60 euros. - Contrats informatiques et électroniques, Dalloz, collec. Référence, 1re éd. 2000 ; 9e édition, remaniée et augmentée, 2016/2017, XX + 556 pages, relié.

Un congrès international en son honneur (réunissant des participants espagnols et de la plupart des pays d’Amérique latine) s’est tenu les 11 et 12 septembre 2007 à Cartagena de Indias (Colombie) ; il fut organisé par l’Université EAFIT de Medellín et par l’Association ibéroaméricaine de droit privé. Un hommage solennel lui fut rendu à la fin du congrès, au cours duquel le professeur Marcelo Lopez Mesa, président de l’Association ibéroaméricaine de droit privé, le présenta comme « un des meilleurs juristes du monde», expression que le même professeur avait déjà utilisée dans le prologue de l’important Traité de la responsabilité médicale (publié sous sa direction en 2007 en Argentine, et auquel Philippe le Tourneau a collaboré). Une plaque lui fut remise, sur laquelle il est gravé : « En hommage au maître Philippe le Tourneau qui, par son précieux apport académique, a contribué au développement du droit civil en Ibéroamérique ».

 


REMISE DES MELANGES

Une cérémonie amicale, mais solennelle, fut organisée par la Faculté de Droit de Toulouse, le 14 décembre 2007, à l'occasion de la publication de l'ouvrage Libre Droit. Hommage au professeur Philippe le Tourneau (Dalloz, XXVI + 1086 pages ; outre la préface du doyen B. Beignier, il comporte des articles de 60 auteurs, dont un en latin). L'assistance était nombreuse (près de 350 personnes), venue d'Aix-en-Provence, de Barcelone, de Bergerac, de Béziers, de Brest, de Carcassonne, de La Rochelle, de Lille, de Limoges, de Montpellier, de Narbonne, de Paris, de Perpignan, de Poitiers, et évidemment de Toulouse. Un compte-rendu en a été donné par le Bâtonnier et Professeur Jean Villacèque à la Gazette du Palais du 15 février 2008.